1. Identification

Nom de l’entreprise : SCIERIE BROSSARD
Adresse : SOUS LE FRETE, 25470 INDEVILLERS – France
Téléphone : 03 81 44 41 15
E-mail : contact@scierie-brossard.fr
SIRET : 87705018700013
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 200 000 €
Directeur de la publication : Damien Brossard

2. Hébergement

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

3. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant, sans limitation, les images, textes, vidéos, logos, et icônes sont la propriété exclusive de la Scierie Brossard à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la Scierie Brossard. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photos disponibles sur le site ne sont pas libre de droits.
Photographes : Lionel Vadam – Photographie émoi – Vincent Jeannerot

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9. Modifications des mentions légales

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10. Droit applicable

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